|
Mentions légales
P'tit Dej-HOTEL est une marque de la Société Européenne d'Hôtellerie (SEH), une coopérative hôtelière organisée autour de trois marques : P'tit Dej-HOTEL, INTER-HOTEL et QUALYS-HOTEL.
INTER-HOTEL VOYAGES
100 rue Petit
75019 Paris
Tél: 01 42 06 41 41
S.A.S.U au capital de 100 000 €
RCS Paris B 491335675
N° INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 81 4911335675
Licence d'agence de voyages n° LI 075 060054 délivrée par la préfecture de Paris.
Garantie financière: Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Centre France.
RC: GAN Eurocourtage IARD
Récépissé CNIL www.inter-hotel.com: 820800
Propriétés intellectuelles
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les " copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, P'tit Dej-HOTEL est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.
Informatique et Libertés (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site à P'tit Dej-HOTEL.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à :
Société Européenne d'Hôtellerie (SEH)
100, rue Petit
75019 Paris.
Marques, logos et liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de P'tit Dej-HOTEL. De même, tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Exploitation des informations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, P'tit Dej-HOTEL décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site.
P'tit Dej-HOTEL ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.